Préambule

Le présent Règlement d’Ordre Intérieur (ci-après « ROI ») rappelle les règles de bonne conduite auxquelles toute personne fréquentant le Parc Auderghem Hockey Club (ci-après « le Club ») doit adhérer.
Ces règles s’appliquent dans les installations du Club, ainsi que dans les clubs visités ou d’autres lieux, que ce soit lors des entraînements, compétitions, matchs officiels ou autres événements (tournois, activités annexes, etc.).
Tout membre déclare avoir pris connaissance du ROI et y adhérer pleinement par son inscription au Club et par le paiement de sa cotisation annuelle.

A. Règles générales

Article 1 – Valeurs et exemplarité

• Être membre du Parc Auderghem Hockey Club, c’est adhérer aux valeurs de respect, d’exemplarité, de fair-play et de courtoisie.
• Chaque membre doit adopter un comportement exemplaire, tant pour lui-même que pour l’image du Club.

 

Article 2 – Respect des personnes

• Tout comportement agressif, injurieux, menaçant, violent, humiliant ou discriminatoire est strictement interdit et sera sévèrement sanctionné.
• Les consignes des responsables du Club doivent être respectées.

 

Article 3 – Responsabilité des mineurs

• Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents ou représentants légaux en dehors des heures d’encadrement sportif.
• Les parents veillent au respect du ROI et à la sécurité de leurs enfants dans toutes les installations.

 

Article 4 – Respect des installations et propreté

• Toute personne admise dans les infrastructures du Club est tenue de respecter les lieux et de veiller à leur propreté et l’ensemble des règles qui s’y appliquent.
• Les vestiaires et sanitaires doivent être maintenus propres.
• Il est interdit d’uriner à l’extérieur.
• Le tri des déchets doit toujours être privilégié.

 

Article 5 – Objets personnels

• Les objets de valeur ne doivent pas être laissés sans surveillance.
• Le Club décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation.

 

Article 6 – Accès au site et circulation

• Il est interdit de franchir ou d’escalader les clôtures ou de forcer une entrée.
• Lorsque l’accès par l’avenue Schaller est fermé, l’entrée s’effectue exclusivement via le Centre Sportif de la Forêt de Soignes, Chaussée de Wavre 2057 à 1160 Auderghem.
• Les tours de prises de vue sont accessibles uniquement aux personnes autorisées.

 

Article 7 – Stationnement

• Il est strictement interdit de se garer devant les garages du voisinage.
• Les règles applicables aux parkings des écoles de l’avenue Schaller doivent être respectées.

 

Article 8 – Horaires et voisinage

• Les horaires de fermeture doivent être respectés.
• Toute nuisance sonore ou comportement perturbateur sera sanctionné.

 

Article 9 – Alcool

• La consommation d’alcool doit rester modérée et responsable.
• Elle est strictement interdite aux mineurs, conformément à la législation.
• Tout état d’ébriété manifeste pourra être signalé à la Commission de Discipline.

 

Article 10 – Tabac, vapotage et substances

• Il est strictement interdit de fumer ou vapoter dans l’ensemble des infrastructures du Club, conformément à la législation en vigueur.
• La détention et la consommation de substances prohibées sont strictement interdites.

 

B. Règles concernant l’utilisation des terrains

 

Article 11 – Accès aux terrains

• Seuls les joueurs, arbitres, délégués et staffs sont autorisés à pénétrer sur les terrains.
• Les parents et spectateurs doivent rester en dehors des terrains.
• Les animaux sont strictement interdits sur les terrains.

 

Article 12 – Sécurité et matériel

• Tout contenant en verre y est également prohibé.
• Aucun véhicule à roues (vélos, trottinettes, etc.) n’est autorisé sur les terrains.
• Le matériel utilisé doit être rangé après usage, conformément aux plans affichés dans les dugouts. Ces derniers doivent être tenus propres à tout moment.

 

Article 13 – Conditions d’utilisation

• L’accès aux terrains de hockey est interdit sans l’autorisation préalable et explicite d’un responsable du Club.
• L’accès aux terrains peut être refusé en cas de gel ou de conditions météorologiques dangereuses.
• L’arrosage et l’éclairage ne peuvent être activés que par une personne désignée.
• Les chaussures doivent être adaptées au gazon mouillé.
• Sauf autorisation explicite et sans réservation, l’accès aux terrains de tennis est interdit.

 

C. Règles relatives à la pratique du sport

 

Article 14 – Règlement de la cotisation

• Le Conseil d’administration peut interdire l’accès au Club à tout membre n’étant pas en règle de paiement (cotisation, amendes, etc.).
• En cas de retard prolongé du paiement de la cotisation, il se réserve le droit d’exclure le membre 10 jours après l’envoi d’une lettre recommandée ; celui-ci sera alors réputé démissionnaire, la cotisation restant due. Des frais administratifs pourront être appliqués et, en cas de non-recouvrement, le Club informera la Fédération ; le membre ne pourra alors s’affilier à un autre Club.

 

Article 15 – Discipline sportive et amendes

• Toute amende infligée par la Fédération sera refacturée aux joueurs, capitaines ou managers concernés. Tout manquement grave doit être signalé à la Commission de Discipline.

 

Article 16 – Responsabilité des équipes

• Chaque équipe est responsable de l’état du terrain qu’elle quitte.
• Toute amende infligée par le CSFDS sera à charge de l’équipe concernée.

 

Article 17 – Équipement obligatoire

• Le port de chaussures adaptées, protège-dents et protège-tibias est obligatoire.
• Le masque est obligatoire lors des penalty corners.

 

Article 18 – Matériel du Club

• Le matériel mis à disposition reste la propriété du Club.
• Il doit être utilisé en bon chef de famille et restitué en fin de saison ou lors du départ du membre du Club.
• Le matériel non restitué, égaré ou dégradé suite à une utilisation non conforme sera facturé au membre concerné.

 

Article 19 – Assurances

• Les joueurs et membres affiliés, en ordre de cotisation et respectant le présent ROI sont couverts par l’assurance de la Ligue Francophone de Hockey (Belfius n° C- 11/1531.389/01-B).
• Certains dégâts sont néanmoins exclus de l’assurance responsabilité civile susmentionnée, par exemple les dommages au matériel des spectateurs (voiture sur le parking)
• Une franchise de 250 € par sinistre s’applique. Celle-ci sera prise en charge par le club uniquement lorsque l’événement survient dans le cadre d’un entraînement organisé par le club ou d’un match officiel.
• ASSURANCE ACCIDENTS CORPORELS (A.C)
• Les frais seront pris en charge dans les limites des garanties (Exemple : Frais médicaux couverts à concurrence de 1 x INAMI) et sous-limites (Exemple : Prothèses dentaires : 500,00 EUR avec un maximum de 500,00 EUR par dent) prévues dans le contrat. Une franchise de 25 €/accident est d’application.
• Le club encourage ses membres à souscrire à des assurances complémentaires personnelles permettant de compenser tout dépassement de limites des garanties.
• Le club a également souscrit une extension de couverture pour les bénévoles, tant en responsabilité civile (Belfius n° C-11/1531.723) qu’en assurance accidents corporels (Belfius n° C-11/1531.722). D’autres limites et sous-limites s’appliquent à ces contrats.

 

Article 20 – Sponsoring

• Le Conseil d’administration est seul compétent pour conclure et gérer toute proposition publicitaire ou de sponsoring.
• Toute mention publicitaire sur les vêtements officiels du club est interdite sans l’accord préalable du Conseil d’administration.
• Les recettes financières qui découleraient d’une initiative d’équipe ou personnelle en matière de sponsoring seront versées sur un compte bancaire ouvert au nom de l’A.S.B.L..
• Toute utilisation du nom, du logo ou de l’image du club doit être prévalidée par le Conseil d’administration.

 

Article 21 – Droit à l’image

• Le Club peut réaliser et diffuser des photos ou vidéos de ses activités.
• Sauf opposition écrite, chaque membre autorise l’utilisation de son image à des fins de promotion, sans contrepartie financière.
• Pour les mineurs, l’autorisation est réputée donnée par les parents ou représentants légaux.

 

Article 22 – Protection des mineurs

• Toute forme de violence physique, morale ou sexuelle est strictement interdite.
• Tout comportement inapproprié doit être signalé immédiatement à la Direction ou aux responsables éthiques.

 

Article 23 – Réseaux sociaux

• Tout comportement en ligne portant atteinte à l’image, aux valeurs ou à la réputation du Club ou de ses membres fera l’objet de sanctions disciplinaires.

 

Article 24 – Données personnelles (RGPD)

• Les données personnelles des membres sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données.
• Chaque membre dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression. Pour se faire, il doit contacter le Secrétariat du Club.

 

D. Discipline et éthique

 

Article 25 – Commission de Discipline

• Une Commission de Discipline composée de membres indépendants du Conseil d’administration peut être convoquée.
• La Commission de Discipline est présidée par le Président ou, à défaut, son Vice-Président.
• Tout membre peut demander la convocation de la Commission de Discipline.
• Le Club Manager représente le Club au sein de cette Commission, facilite la tenue des séances et s’assure que les conclusions sont transmises par écrit au Conseil d’administration.
• Chaque membre peut être accompagné d’un conseiller lors de la procédure.

 

Article 26 – Sanctions

• La Commission de Discipline statue en toute indépendance et proportionnalité et rend un avis consultatif au Conseil d’administration.
• Les sanctions peuvent aller de l’avertissement à l’exclusion temporaire ou définitive du Club.
• Le Conseil d’administration valide et prend la responsabilité de l’application éventuelle des sanctions proposées par la Commission.

 

Article 27 – Éthique sportive

• Le Club adhère à la Charte Sport Éthique du Ministère des Sports.
• Des responsables éthiques sont désignés pour veiller au respect des valeurs de fair-play, d’intégrité et de respect.

 

E. Code de conduite parents / enfants

 

Chaque membre ou parent de membre veille à :

• Être présent régulièrement et à l’heure.
• Prévenir en cas d’absence ou de retard.
• Être fair-play et respectueux envers tous.
• Respecter les règlements et refuser la tricherie.
• Soutenir les bénévoles.
• Respecter les infrastructures et le matériel.
• Participer activement à la vie du Club.

 

Dispositions finales

 

Le présent règlement peut être modifié par décision du Conseil d’administration. La version publiée par le Club est la seule version faisant foi.